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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pour un autre Monde
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La Compagnie du Jouet de Bois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Compagnie du Jouet de Bois
Pour un autre Monde - SARL

Numéro de dépôt :
99821963
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque La Compagnie du Jouet de Bois

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pour un autre Monde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La Compagnie du Jouet de Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pour un autre Monde domicilié(e) 1 Rue Cassette, 75006 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRAUD Alain - France.

La marque La Compagnie du Jouet de Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Compagnie du Jouet de Bois est expirée depuis le 5 novembre 2009.

Pour un autre Monde a également déposé les autres marques suivantes : Pour un Autre Monde , Pour un autre monde


Pour un autre Monde - SARL - 1 Rue Cassette, 75006 Paris - France


GIRAUD Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papeterie cartes à jouer. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussure et tapis) : décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].